Mentions Légales

En vigueur au 20.11.2024

1. Éditeur du site

Le site internet mbusinessaligne (ci-après « le Site ») est édité par :

• Nom de l’éditeur : Coquemont Mégane 
• Adresse du siège social ou de l’éditeur : 97, chemin des rosiers 83500 la Seyne-sur-mer
• Numéro de téléphone : 06 68 06 05 75 Adresse e-mail : m.businessaligne.com
• Numéro d’identification :
  • Siret: 85133528100040
• Numéro de TVA intracommunautaire non applicable

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :

• Nom du directeur : Coquemont Mégane
• Contact : m.businessaligne@gmail.com

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : Hostinger International, Ltd.
• Adresse de l’hébergeur :
• Hostinger International, Ltd.
• 1st Floor, UAB Hostinger,
• J. Basanavičiaus 7,
• LT-08223 Vilnius,
• Lituanie.
• Numéro de téléphone : 
• Site web :https://www.hostinger.fr/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments graphiques, textuels et multimédias présents sur le Site, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, vidéos, logos et icônes, sont protégés par les lois en vigueur en France au titre de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

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• Adresse e-mail : m.businessaligne@gmail.com

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7. Responsabilité

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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10. Contact

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